Oeuvre littéraire.

Tous les auteurs de romans sont hantés par cette question : comment protéger mon œuvre littéraire ? En effet, quand vous passez des mois à rédiger un livre, vous n’avez pas envie qu’il vous soit volé par quelqu’un d’autre. D’où l’intérêt de faire valoir les droits d’auteur de son livre. Plusieurs démarches vous permettent justement de protéger votre roman. Info Juri vous en dit plus !

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À propos du droit d’auteur en France

Il faut savoir que le dépôt d’un copyright ne devrait pas être obligatoire en France. En effet, le droit d’auteur est inné en France. Ce qui signifie que tout créateur d’une œuvre littéraire bénéficie naturellement de ses droits d’auteurs, sans avoir à ne faire aucune démarche.

En revanche, l’auteur doit être capable de prouver qu’un texte littéraire est bien le sien. Ainsi, si une autre personne s’attribue votre roman, mais que vous n’êtes pas capable de prouver que vous l’avez écrit devant les tribunaux, votre affaire échouera ! Cet article vous explique justement comment protéger votre œuvre littéraire.

Si vous souhaitez en savoir plus sur le droit d’auteur, n’hésitez pas à cliquer sur ce lien.

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Comment profiter du droit d’auteur sur un livre ? Les méthodes !

Tout comme pour la propriété intellectuelle, certaines démarches sont à faire si vous souhaitez vous assurer de protéger votre œuvre littéraire.

Ces différentes démarches vous permettront de faire valoir votre droit d’auteur si quelqu’un essaie de publier votre texte à son nom. Elles pourraient également vous aider en cas de plagiat de votre roman.(Posez directement vos questions à un avocat spécialisé)

Voici les différentes solutions existantes pour protéger un roman :

1. Le recours à un notaire

La solution la plus sûre et évidente du point de vue de la loi est de confier votre œuvre originale à un huissier ou à un notaire. Différents professionnels de la propriété intellectuelle peuvent en effet garantir réception de l’œuvre littéraire et vous protéger en cas de futur conflit.

Cependant, le recours à un notaire ou à un huissier est extrêmement coûteux. Voilà pourquoi la plupart des auteurs n’ont jamais recours à cette méthode.

2. L’enveloppe Soleau

Pour certains textes, on peut s’appuyer sur l’enveloppe Soleau comme service de protection. Proposée par l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), cette dernière assure la datation d’un document, pour seulement 15€.

En revanche, une enveloppe Soleau ne peut contenir que sept pages A4. En bref : elle ne pourra protéger qu’une nouvelle, un texte court ou encore le résumé d’un roman.

3. Le recours à une société d’auteur

On trouve différentes sociétés d’auteur qui peuvent assurer la protection des œuvres littéraires sur internet et vous accompagner dans vos démarches de droit d’auteur. La plus célèbre est assurément la SGDL, pour Société des Gens de Lettres.

Ces sociétés peuvent souvent vous permettre d’effectuer le dépôt de votre livre, en vous offrant un certificat de dépôt daté. Pour exemple, le coût de protection d’un roman à la SDGL est d’une cinquantaine d’euros pour quatre ans de protection.

4. La lettre recommandée

Certains auteurs malins ont décidé de contourner les limites de l’enveloppe Soleau en s’envoyant leur texte par lettre recommandée.

Le principe est simple : vous imprimez votre roman et vous l’envoyez à vous-même en lettre recommandée. Vous conservez alors l’enveloppe sans l’ouvrir. Le cachet de la poste vous permettra ainsi de dater précisément votre texte.

Si ce moyen de protection d’une œuvre littéraire est peu coûteux (moins de 10€ en moyenne), il reste relativement incertain. On pourrait en effet vous accuser d’avoir falsifié l’enveloppe ou le cachet de la poste.

Grâce à internet, vous pouvez même pratiquer cette astuce sans passer par la poste. Il vous suffit en effet de vous envoyer votre roman par e-mail sous forme de pièce jointe. Mais, une fois encore, votre protection juridique sera assez limitée.

Envie d’en savoir plus ? Pourquoi ne pas consulter le site de l’INPI ou encore découvrir notre section consacrée à la propriété intellectuelle.