Injures bulles

Les injures, la diffamation ou la calomnie sont trois actes qui peuvent être punis par la loi. Pourtant, il s’agit de trois concepts bien différents, dont il est bon de connaître la définition. Info Juri a décidé de vous en dire plus sur l’injure ou la diffamation, et de vous expliquer clairement quels sont les risques encourus.

Posez vos questions directement à un avocat >>

Comprendre ces trois notions

Si les termes d’injure, de diffamation ou de calomnie sont assez proches d’un point de vue juridique, il est bon de connaître leurs différences :

Définition de l’injure

L’injure peut être considérée comme un délit. Au regard de la loi, une injure est une insulte portée contre un individu ou un groupe d’individus inconnus. S’il y a preuve de l’injure ou que celle-ci est écrire, sa ou ses victimes peuvent décider de porter plainte.

Dans le cas où l’injure porte sur l’appartenance ethnique d’un individu, on parlera d’injure à caractère racial. L’auteur de l’injure pourrait alors être poursuivi pour propos à caractère raciste.

Définition de la diffamation

La diffamation est une injure plus personnelle, puisqu’elle porte sur un individu précis. Un acte de diffamation consiste à rabaisser une personne par des propos choquants.

Si vos propos portent atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée, celle-ci peut alors porter plainte pour diffamation.

La diffamation peut être réfutée si les propos apportés sont véridiques.

Définition de la calomnie

Dans la langue française, la calomnie est une critique injustifiée et mensongère. Dans le droit pénal, ce n’est pas la calomnie qui est un délit, mais la dénonciation calomnieuse.

Une dénonciation calomnieuse est le fait d’accuser une personne d’un acte qu’elle n’a pas commis, et pour lequel elle pourrait être sanctionnée.

Pour prouver qu’il y a dénonciation calomnieuse, l’accusé doit pouvoir prouver que les accusations sont mensongères.(Demandez les conseils, l’assistance d’un avocat spécialisé)

Le cadre des injures ou de la diffamation

Contrairement à ce qu’on pense souvent, l’injure ou la dénonciation calomnieuse ne doivent pas nécessairement être prononcées de manière publique pour être poursuivies.

Les propos injurieux pourront ainsi avoir été prononcés :

  • Dans le cadre privé
  • Par courrier
  • Par texto
  • Sur internet (blog, forum, site internet…)

Cependant, les injures ou diffamations publiques entraîneront de plus graves sanctions. Lire notre article sur le droit à l’oubli sur internet pour explorer plus en avant les thématiques de l’injure sur le web.

Les sanctions en cas d’injure ou de calomnie

Il est bon de comprendre que la liberté d’expression ne vous permet pas de dire tous les propos qui vous passent par la tête. Injure, dénonciation calomnieuse ou diffamation sont considérées comme des abus de la liberté d’expression.

La loi française a prévu toute une série de mesure pour sanctionner les injures, la diffamation ou la calomnie :

Injure ou diffamation privée

Si les injures ont été citées dans le cadre privé, entre l’individu visé et l’auteur de l’injure, le contrevenant s’expose à une amende de 38 €. En cas d’injure à caractère raciale, l’amende peut aller jusqu’à 750 €.

La victime des injures peut utiliser un texto ou une lettre pour prouver l’injure ou la diffamation.

Sanctions pour diffamation ou injures publiques

Les sanctions seront bien plus importantes en cas d’injures publiques (en présence d’un ou plusieurs témoins).

L’auteur d’une injure ou de diffamation publique s’expose à 12 000 € d’amende. Si les propos sont à caractère racial, sexiste ou portent sur le handicap d’une personne, l’amende peut grimper jusqu’à 45 000 € et s’assortir d’un an d’emprisonnement.

En tant que délits, il est important de comprendre que la diffamation ou l’injure respectent un certain délai de prescription (cliquer ici pour en savoir plus). La victime des faits devra donc porter plainte rapidement.

Sanctions pour dénonciation calomnieuse

La dénonciation calomnieuse est plus sévèrement traitée que la diffamation ou l’injure, car elle marque une véritable volonté de nuire. Ainsi, la calomnie peut être punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende.
Plus la fausse accusation est grave, et plus les sanctions seront hautes.

Une question? Des avocats spécialisés vous répondent ! >>

Les risques supplémentaires

Pour conclure, nous tenions à rappeler que tenir des propos diffamatoires ou injurier une personne pourra avoir d’autres conséquences malheureuses.

La victime d’une injure ou de diffamation est tout à fait en droit de réclamer des dommages et intérêts. De même, si les injures ont été faites sur le lieu de travail, elles peuvent être à l’origine d’un licenciement pour faute grave.

Continuez à bien vous renseigner sur le Code pénal ! Savez-vous quelles sont les différences entre un crime et un délit ? Si ce n’est pas le cas, cliquez sur le lien et laissez-nous vous les expliquer.